![Sujet DCG UE 2 Droit des sociétés et des groupements d’affaires 2024 [PDF]](https://static.wixstatic.com/media/27a84e_ad1ba75cdec949e3bb42401a5928cbc4~mv2.webp/v1/fill/w_980,h_551,al_c,q_85,usm_0.66_1.00_0.01,enc_auto/27a84e_ad1ba75cdec949e3bb42401a5928cbc4~mv2.webp)
Vous préparez l’épreuve de l’UE4 « Droit Fiscal » du DCG et vous voulez être prêt pour le jour J ?
Pas de panique, on vous explique tout ce qu’il faut savoir pour aborder cette épreuve sereinement.
Avec en cadeau, le sujet DCG UE4 Droit Fiscal 2024 à télécharger gratuitement en PDF à la fin de l’article ! 📥
L’objectif : vous mettre dans les meilleures conditions pour réussir.
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AU SOMMAIRE
L’épreuve de l'UE4 du DCG, en bref
Durée : 3 heures
Coefficient : 1
Matériel autorisé : Aucun document ni matériel autorisé (l’usage d’une calculatrice est interdit et constitue une fraude).
Le sujet : Le sujet comporte 9 pages numérotées de 1/9 à 9/9.
Le Droit fiscal (UE 4) peut prendre, dans certains cas, une grande place dans votre quotidien professionnel.
Vous serez en quelque sorte le garant fiscal de l’entreprise, vous l’aiderez dans son optimisation fiscale (revenu, gestion de patrimoine, placement…), vous travaillerez sur le suivi de ses obligations fiscales en fonction de sa forme juridique en réalisant et/ou en contrôlant des TVA mensuelles ou trimestrielles, des déclarations fiscales diverses comme l’impôt sur le revenu ou celui sur les sociétés…
Vous participerez aux calculs et aux paiements des impôts, vous serez aussi amené à faire des liasses fiscales juste après avoir fait des comptes annuels et vous accompagnerez l’entreprise dans des cas plus spécifiques comme un contrôle fiscal.
Pour résumer, vous serez le maître du suivi et des stratégies fiscales des entreprises.
Le sujet DCG UE 4 Droit Fiscal 2024 en détail
La SARL RÉSINA, créée en 2006, est une entreprise spécialisée dans la fabrication et la conception de mobiliers d'extérieur et de pergolas, avec une clientèle variée en France et à l’international. Suite à une forte croissance, les associés Nicolas et Adèle SALER envisagent des décisions stratégiques, telles que la création d'une nouvelle activité de formation, la cession d’actifs, et le lancement d’une seconde société, SARL POXINDU, dédiée à la résine époxy industrielle. Ces choix pourraient avoir des implications financières et fiscales.
Axes de réflexion principaux :
TVA et activités :
Analyse du régime fiscal applicable, impacts des nouvelles activités (formation professionnelle et cessions immobilières), et calculs liés à la TVA.
Analyse du droit à déduction et impacts fiscaux de la vente d’un local.
Résultats et bénéfices :
Calcul du résultat fiscal 2023 de la SARL RÉSINA, prise en compte de la cession d’actifs, et réflexion sur l’imposition des bénéfices de la future SARL POXINDU.
Revenus personnels des associés :
Optimisation fiscale pour Adèle SALER et son conjoint Lucas DEMONGE (imposition des dividendes, plus-values immobilières, et crédits d’impôt).
Le sujet aborde les implications pratiques et théoriques des décisions financières et fiscales, ainsi que leur impact sur l’entreprise et ses associés.
La note nationale de l'UE4 en 2024
🫸 UE 4 Droit Fiscal : 8,2/ 20
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Nos conseils pour réussir l'épreuve de Droit Fiscal
Soyez méthodique
Prenez le temps d’analyser chaque dossier et la base documentaire fournie. C’est souvent en lisant attentivement que vous identifiez les éléments clés pour répondre correctement.
Apprendre le droit
Il y a un travail préalable à réaliser à chaque fois que vous découvrez un cours de droit, vous devez passer par plusieurs étapes :
1. L’activation de vos cours de droit.
2. La lecture de qualité et l’écoute active de vos cours de droit.
3. La mémorisation de vos cours de droit.
L’étape 1 de l’activation consiste à vous donner un recul nécessaire sur ce que vous allez apprendre, une vision d’ensemble sur ce qui vous attend.
Balayez vos cours entièrement et feuilletez-les grossièrement. Cette phase est là pour vous rassurer et vous préparer au mieux.
Vous n’allez pas comprendre grand-chose, et ce n’est pas l’objectif, dites-vous que vous êtes simplement en train de préparer votre cerveau à ce qui l’attend.
L’étape 2 de la lecture et l’écoute active s’effectue pendant l’enseignement de vos cours.
Le but est de comprendre ce que vous voyez. Ne passez pas à la suite sans avoir bien compris.
Pour cela, questionnez chaque nouvelle notion en utilisant ce célèbre questionnement d’Aristote le « QQOQCCP » pour « Qui ? Quoi ? Où ? Quand ? Comment ? Combien ? Pourquoi ? ».
Que ce soit en demandant à un professeur ou bien seul, se poser des questions et reformuler ce que vous étudiez avec vos mots renforcera votre apprentissage et la qualité de votre mémorisation.
Surlignez, soulignez, prenez des notes utiles dans cette étape, celles au service de votre compréhension.
L’étape 3 est celle de la mémorisation. Cette étape ne peut intervenir sans les deux autres.
Une fois vos cours activés et interrogés, jouez avec votre cerveau pour l’aider à tout retenir. Voyez-le comme un enfant. Il a besoin d’être diverti et amusé pour être marqué et se rappeler ce qu’il voit.
Pour cela il existe des techniques de mémorisation, à vous de choisir celles qui lui conviennent le mieux. Essayez et vous le verrez très vite.
Le devoir d'être à jour
Il est indispensable de réaliser une veille juridique pour mettre à jour les connaissances, d'autant que la matière se caractérise par sa mouvance, que celle-ci soit liée à des évolutions législatives ou jurisprudentielles.
Entraînez-vous
La meilleure façon de progresser est de s’entraîner sur des sujets d’annales, comme celui de cette année. Refaites-les dans les conditions de l’examen (sans aide extérieure) pour développer vos réflexes et votre gestion du temps.
Téléchargez le sujet complet de l'UE 4 Droit Fiscal DCG 2024
Travailler sur des sujets réels est un excellent moyen de comprendre les attentes du jury et de vous préparer au mieux ! BONNES RÉVISIONS 😊
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